Qu’est-ce que le potentiel constructible d’un terrain ?

Raphaël

Spécialiste du numérique, bricoleur du web et investisseur, Raphaël a collaboré avec de nombreux entreprises avant de fonder Archinitio. Ses domaines d’expertise vont de la stratégie numérique au SEO, en passant par l'investissement immobilier, etc.

Connaître le potentiel constructible d’un terrain peut s’avérer compliqué mais très utile pour négocier la vente d’un bien ou se projeter dans le cadre d’un agrandissement. La connaissance du potentiel constructible d’un terrain est donc un atout de taille dans le cadre de la valorisation d’un bien.

Pour réaliser ce calcul sur le volume constructible, les professionnels s’abreuvent de plusieurs documents pour recueillir les lois d’urbanisme applicables sur ce terrain.

 

Dans cet article, Archinitio vous décrit :

  • Ce qu’est le potentiel constructible,
  • Quel professionnel peut réaliser cette étude,
  • Quels documents sont nécessaire pour réaliser cette étude

Qu’est ce que le potentiel constructible ?

Le potentiel constructible est le droit à construire que possède un terrain. Des lois d’urbanismes régissent nos villes afin de construire des lieux qui respectent une même logique architecturale. Ce potentiel constructible est donc caractérisé comme la surface maximale de plancher et le volume maximal qu’un bâtiment peut recevoir sur une parcelle, un terrain. La bâtisse existante n’est pas comptabilisée au sens de ce calcul, il faut donc défalquer à ce volume, le volume existant déjà présent sur le terrain afin de déterminer les agrandissements maximaux possibles à réaliser.

Il est donc élémentaire pour toutes personnes se décidant de vendre ou bien d’acheter un bien de connaître le potentiel constructible. Les professionnels de l’immobilier tel que les promoteurs demandent à réaliser ce calcul avant toute opération. Pour quiconque l’évaluation du potentiel constructible en amont de toute opération permet de fixer quel serait le coût d’achat maximal d’un bien, se projeter sur l’évolution de prix que peut ce terrain en considérant les agrandissements possibles dans le but de déterminer sa marge. Bien entendu, ce n’est pas parce que le potentiel constructible d’un terrain est élevé, et donc que les lois d’urbanismes autorisent l’augmentation d’un bâtiment qu’un tel projet va voir le jour. En effet, pour que ce type de projet, quiconque, particulier comme professionnel, doit déposer un permis de construire auprès de la commune de laquelle est rattaché le bien. Pour ce faire, l’intervention d’un architecte est nécessaire.

Quel professionnel peut réaliser une étude de potentiel constructible ?

Auparavant, afin de déterminer le potentiel constructible d’un terrain, chacun se tournait vers la prestation d’un architecte du secteur géographique proche duquel se trouvait le terrain/bien à étudier. La recherche et l’adéquation avec disponibilité de l’architecte pour honorer cette mission pouvaient donc être lents et fastidieux. Pourtant la délivrance d’une étude de potentiel constructible exige réactivité afin que son demandeur puisse se positionner rapidement sur des opérations dans un monde où un marché immobilier reste tendu et les bonnes offres rares. C’est cette exigence de réactivité et de rigueur que honore Archinitio en vous délivrant en 48h des études de potentiels constructibles supervisées par des architectes avec un tarif équitable, accessible. A partir de cette étude de potentiel constructible vous serez en mesure de connaître les capacités d’un terrain. Elle vous permettra de maximiser vos chances pour une vente ou bien d’avoir des arguments auprès d’un banquier dans le cas d’un achat.

Quels documents sont nécessaires pour réaliser une étude de potentiel constructible ?

Dans un premier temps, une étude de potentiel constructible débute avec l’analyse de la parcelle. Pour ce faire, il faut donc recueillir des données cadastrales. Le cadastre est le plan d’un lot inscrit dans un registre dressant l’état de la propriété foncière, il est encadré par l’Etat. Après avoir recueilli des données sur la parcelle. Il faut ensuite accéder au PLU, le plan local d’urbanisme, anciennement appelé le POS, plan d’occupation des sols, de la commune. Il consiste en un projet global d’aménagement du territoire de la commune et identifie les règles de constructibilité spécifique à appliquer par zone.

L’analyse du PLU est fastidieuse et compliquée. Sa lecture exige aussi des compétences techniques en architecture et bâtiment travaux publics mais également juridiques.Les documents doivent être lus avec précision pour n’oublier aucune exigence réglementaire locale.

Ces documents, après analyse selon l’adresse de votre bien, vont permettre de connaître :
Le volume constructible,
La hauteur,
Les dimensions planchers,
Les règles sur les types de lotissement attendus (exigence sur la destination du bien, commercial, habitation, …),
L’implantation du projet par rapport au voisinage,
Les risques environnementaux,
Et davantage d’informations

Une étude de potentiel constructible émise par Archinitio vous permettra d’accéder à toutes ces informations de manière précise et rapide. Pour connaître le potentiel constructible précisément de votre terrain il vous suffit de soumettre une demande.


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